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Lettre de M. L'archevêque de Lyon, Primat de France, A M. L'archevêque de Paris
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Du latin au français : l'outil linguistique au service du droit
Auteur(s) : Marion, Gabriel 		Partager

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L'Église et l'esclavage
Auteur(s) : Rivière, Armand (1822-1891)
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Loix et constitutions des colonies françoises de l'Amérique sous le vent : suivies 1°. D'un tableau raisonné des différentes parties de l'administration actuelle de ces colonies : 2°. d'observations générales sur le climat, la population, la culture, le caractere et les moeurs des habitans de la partie françoise de Saint-Domingue ; 3°. d'une description physique, politique et topographique des différens quartiers de cette même partie ; le tout terminé par l'histoire de cette isle et de ses dépendances, depuis leur découverte jusqu'à nos jours. Tome premier, Comprenant les loix et constitutions depuis 1550 jusqu'en 1703 inclusivement
Auteur(s) : Moreau de Saint-Méry, Louis-Élie (1750-1819)
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De la traite et de l'esclavage des Noirs et des Blancs par un ami des hommes de toutes les couleurs. Histoire du commerce homicide appelé Traite des Noirs ou cri des Africains contre les Européens leurs oppresseurs
Auteur(s) : Grégoire, Henri (1750-1831)
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Les colonies françaises: petite encyclopédie coloniale. Tome premier, Introduction, Principes d'organisation coloniale, Algérie, Tunisie, Sahara, Sénégal, Guinée, Côte d'Ivoire, Dahomey : 247 gravures, 24 cartes
Auteur(s) : Petit, Maxime (1858-1939)
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La légitimité du serment civique, par M*** convaincue d'erreur
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Collection des constitutions, chartes et lois fondamentales des peuples de l'Europe et des deux Amériques : avec des précis offrant l'histoire des libertés et des institutions politiques chez les nations modernes, et une table alphabétique raisonnée des matières. Tome III, [Pays-Bas, Danemarck, Suède, Norvège, Russie, Villes anséatiques]
Auteur(s) : Dufaud, Pierre-Armand (1795-1877) Duvergier, Jean-Baptiste (1792-1877) Guadet, Joseph (1795-1887)
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MEMOIRES POVR EXAMINER LES INFRACTIONS FAITES AUX EDITS ET DECLARATIONS du Roy, par ceux de la R. P. R.
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Relation de ce qui s'est passé au fort S. Pierre, isle de la Martinique, au sujet des ordres donnés par le général anglois aux missionnaires, de laisser leurs eglises libres à certaines heures les jours de dimanche, pour que ses troupes pussent y faire les exercices de leur culte ; où l'on trouvera la discussion de cette question importante : s'il est permis à des catholiques de livrer leurs eglises à des hérétiques ou schismatiques, ou de consentir que les deux communions y célebrent tour à tour le service divin, suivant leur croyance & leur rit.
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Colonies étrangères et Haïti : résultats de l'émancipation anglaise. Tome second, Colonies danoises; Haïti; Du droit de visite; Coup d'oeil sur l'état de la question d'affranchissement
Auteur(s) : Schoelcher, Victor (1804-1893)
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Arrest du parlement de provence
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Almanach royal, année bissextile M.DCC.LXXXVIII présenté à sa majesté pour la première fois en 1699
Auteur(s) : Houry, Laurent d' (1644-1725)
Auteurs secondaires : Debure, François-Jean-Noël (1743-1802)
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Les congrégations religieuses à Saint Domingue : 1681-1793
Auteur(s) : Jan, Jean-Marie (1876?-....)
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Les colonies françaises : petite encyclopédie coloniale. Tome second, Congo, Madagascar et ses satellites, La Réunion, Côte des Somalis, Inde, Indo-Chine, Saint-Pierre et Miquelon, Antilles, Guyane, Nouvelle-Calédonie, Etablissement de l'Océanie, Appendices : 213 gravures, 25 cartes
Auteur(s) : Petit, Maxime (1858-1939)
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Collection des constitutions, chartes et lois fondamentales des peuples de l'Europe et des deux Amériques : avec des précis offrant l'histoire des libertés et des institutions politiques chez les nations modernes, et une table alphabétique raisonnée des matières. Tome IV, [Pologne, Hongrie, Italie, Iles ioniennes]
Auteur(s) : Dufaud, Pierre-Armand (1795-1877) Duvergier, Jean-Baptiste (1792-1877) Guadet, Joseph (1795-1887)
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Le clergé colonial de 1815 à 1850
Auteur(s) : Janin, Joseph
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Du diamant en Guyane
Auteur(s) : Fiorillo, Roger
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Collection des constitutions, chartes et lois fondamentales des peuples de l'Europe et des deux Amériques : avec des précis offrant l'histoire des libertés et des institutions politiques chez les nations modernes, et une table alphabétique raisonnée des matières. Tome II, [Allemagne, Confédération du Rhin, Confédération germanique, Suisse]
Auteur(s) : Dufaud, Pierre-Armand (1795-1877) Duvergier, Jean-Baptiste (1792-1877) Guadet, Joseph (1795-1887)
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Montesquieu et l'esclavage : étude sur les origines de l'opinion antiesclavagiste en France au XVIIIe siècle
Auteur(s) : Jameson, Russell Parsons (1878-…1954)
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